MENTIONS LÉGALES
Le site lamottedaigues.fr est édité par la municipalité de LA Motte d’Aigues (Vaucluse).
Mairie
Adresse du siège : Mairie – Parc Reybaud – 84240 La Motte d’Aigues
Téléphone : +33 (0)4 90 77 62 09
Courriel : mairie-lamotte@wanadoo.fr
Conception du site Internet
Agence Web UP’NBOOST à Pertuis
5, rue François Gernelle – 84120 PERTUIS
Hébergement
Le site cabrieresdaigues.com est hébergé par la société O2switch inscrite au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro RCS B 510 909 807
Informatique et libertés
Les informations recueillies dans le formulaires présent sur la pages de contact sont destinées exclusivement à la mairie de Cabrières d’Aigues. En aucun cas ces informations ne seront transmises à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : Mairie – Place de l’ormeau 841240 Cabrières d’Aigues
ou par mail : mairie-lamotte@wanadoo.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires.
La loi sur l’utilisation des cookies
Votre consentement est nécessaire. Voir ici notre Politique de confidentialité et gestion des Cookies
Avant de déposer ou lire un cookie qui n’est pas nécessaire à la fourniture d’un service, les éditeurs de sites ou d’applications doivent :
– vous informer sur l’utilisation des cookies,
– obtenir votre accord,
– vous donner le moyen de les refuser.
La durée de validité de cet accord est de treize mois maximum. Certains cookies sont cependant dispensés de consentement, notamment ceux qui sont nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.